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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BALMECA
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COURTOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOY
Société BALMECA SA

Numéro de dépôt :
1724899
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000
COURTOY de Société BALMECA

Présentation de la marque COURTOY

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société BALMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BALMECA domicilié(e) Engelgasse 11 CH-4010 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LE CORVEC - France.

La marque COURTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOY est expirée depuis le 27 décembre 2000.

Société BALMECA a également déposé les autres marques suivantes : COLLETTE MC


Société BALMECA SA - Engelgasse 11 CH-4010 BALE SUISSE - Suisse


Jean LE CORVEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

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